Conformément à l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de l'application web DiagQVT l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
L’utilisation de l’application DiagQVT implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites sur la page CGU. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs de l’application sont donc invités à les consulter régulièrement.
L’application DiagQVT a pour objet de fournir un service de diagnostique de qualité de vie au travail pour les entreprises. Le propriétaire de l’application s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
MAM Sport Santé est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur l’application, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de l’application, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MAM Sport Santé.
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il suffit d’envoyer un message à contact@diagqvt.fr.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
L’application DiagQVT utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.
Le propriétaire de l’application ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation de l’application. De plus, l’utilisateur de l’application s’engage à accéder à l’application en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Tout litige en relation avec l’utilisation de l’application DiagQVT est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du Mans.
Pour toute question ou réclamation concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@diagqvt.fr.